Le site de la SNC Crédit Agricole Titres est un site d’information destiné à présenter Crédit Agricole Titres ainsi que ses principales activités. Les informations diffusées visent à familiariser l’internaute avec les métiers de Crédit Agricole Titres.

Le site est destiné à un accès grand public. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être, en tout ou partie, ni reproduites, ni communiquées sans l’accord de Crédit Agricole Titres. Pour toute information complémentaire, les internautes sont invités à prendre contact avec le webmaster du site (communication@ca-titres.fr).

 

ÉDITEUR DU SITE

Crédit Agricole Titres, Société en Nom Collectif (SNC) au capital social de 15 245 440 €
Dénomination sociale: CREDIT AGRICOLE TITRES
Entreprise d’investissement agréée par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR),
4 place de Budapest CS 92459, 75436 Paris .
Siège social : 4 avenue d’Alsace, BP12, 41500 Mer
Siège administratif : 30 rue des Vallées, BP 10, 91801 Brunoy cedex
Siren RCS Blois : 317 781 128 APE : 6499 Z- TVA intracommunautaire FR 42 3177 81128
N°ADEME : FR317021_03QSOR

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Pierre Fort, Gérant de Crédit Agricole Titres et Président du Conseil de Surveillance.

 

CONTACT

Webmaster du site : communication@ca-titres.fr
Siège social : 02 54 55 23 45 – Siège administratif : 01 69 39 80 00

RÉALISATION ET DÉVELOPPEMENT DU SITE

Clair et net.
www.clair-et-net.com/

 

HÉBERGEUR

Crédit Agricole Group Infrastructure Plateform
30 -32 boulevard de Vaugirard 75015 Paris 

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

> Informations pour les utilisateurs du site :

Crédit Agricole Titres ne recueille aucune information à caractère personnel des utilisateurs qui se connectent sur ce site sans leur accord préalable, à l’exception des données de connexion dont l’objectif est d’identifier le visiteur pendant la durée de connexion.

Des données de connexion peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur le disque dur (« cookies »). L’utilisateur autorise Crédit Agricole Titres à recourir à cette pratique exclusivement destinée à favoriser sa navigation et à obtenir des analyses statistiques du site. L’utilisateur peut cependant refuser leur enregistrement sur son ordinateur en configurant son navigateur internet, ce refus pouvant l’empêcher d’utiliser certaines fonctionnalités du site. 

> Informations renseignées et fournies par les utilisateurs du site : 

Les données à caractère personnel que l’utilisateur communique à Crédit Agricole Titres, par l’intermédiaire notamment des demandes d’information sur les services offerts, des simulateurs, par des formulaires ou par des questionnaires mis en ligne que l’utilisateur renseigne sont nécessaires pour le traitement de ces demandes ou ces services.

> Informations renseignées et fournies dans le cadre des métiers de Crédit Agricole Titres :

Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre des métiers de Crédit Agricole Titres lui sont destinées exclusivement afin d’accomplir ses missions dans le cadre de ses activités, et notamment de la conservation de titres, de la tenue de compte client, de l’épargne bancaire et de l’épargne salariale. Ces données ne sont communiquées à des tiers que dans le cadre de ces activités ou pour satisfaire aux obligations légales ou réglementaires de Crédit Agricole Titres.

Les données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire à leur traitement, augmentée des délais de prescription prévus par la loi.

> Droits des utilisateurs :

Les personnes qui auront communiqué des données personnelles à Crédit Agricole Titres sont informées qu’elles disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant ainsi que d’un droit de limitation et d’opposition au traitement, et du droit à la portabilité des données.

Pour toute question ou demande relative à leurs droits sur leurs données personnelles, les personnes concernées peuvent contacter le délégué à la protection des données personnelles de Crédit Agricole Titres à l’adresse : dpo@ca-titres.fr.

 

LIENS HYPERTEXTES

Toute création de liens hypertextes pointant vers le site est interdite sauf accord préalable écrit de l’éditeur du site. L’existence d’un lien hypertexte du site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait être engagée quand aux informations, opinions et recommandations formulées par les tiers. De plus, le site peut avoir été à son insu, relié à d’autres sites par des liens hypertextes. L’éditeur du site n’autorise pas ce type de liens et décline toute responsabilité pour les informations présentes sur les autres sites et leur contenu.