Crédit Agricole Titres

 

Les valeurs mobilières

Le référentiel administratif

Notre référentiel est constitué des entités suivantes: partenaire et contrat
Le référentiel partenaire permet l'identification des personnes ou groupes de personnes en relation avec le contrat. Il possède les caractéristiques du tiers (personne physique ou morale, groupe de personnes ou établissement) et l'adresse fiscale et courrier.
Le contrat possède une nature (dépôt titres, PEA, compte géré ) qui permet de connaître sa gestion, les conditions tarifaires, les options fiscales et les paramètres de gestion de la communication clientèle (type de relevé, périodicité et type d'envoi).
Les relations entre partenaires et contrat permettent de relier le partenaire au contrat et d'indiquer sa fonction (client, titulaire principal, co-titulaire, intervenant administrateur, intervenant mandataire, destinataire de duplicata des avis).

Le référentiel valeurs

Alimenté à partir de serveurs de données, après validation par le service responsable, il est riche de plus de 90.000 références de valeurs françaises et étrangères (actions, OPCVM, droits, TCN, obligations, options négociables et fonds d'état). Il possède toutes les caractéristiques nécessaires pour le traitement des valeurs:éligibilité du PEA, mode de règlement, informations OST et coupons... . Les cours de marché (premier, plus haut, plus bas et cours de fermeture d'une journée) sont conservés en historique sur 24 mois. Les flux instantanés de marché (cours en continu) sont accessibles (sous condition) en temps réel pour suivre le marché ou lors de la saisie des ordres.

La tenue de compte - conservation

La tenue de compte-conservation consiste d'une part à inscrire en compte les instruments financiers au nom de leur titulaire et d'autre part à conserver les avoirs correspondants selon des modalités propres à chaque instrument financier .Ce qui implique : -une gestion de tous les évènements qui affectent la vie des titres: OST conditionnelles et/ou inconditionnelles, les détachements coupons et remboursements -une information clientèle des mouvements qui modifieraient les positions inscrites en son nom, de sa situation en fin d'année ou reconstituée en remontant sur 13 mois. -une gestion fiscale comprenant
  • - la tenue quotidienne des compteurs fiscaux portant sur les revenus, les cessions et les plus values
  • - Un regroupement par foyer fiscal
  • - Une reconstitution de l'IFU à une date rétroactive jusqu 1er janvier de l'année précédente
  • - Une valorisation du portefeuille pour l'ISF
  • - La récupération d'Impôt et la gestion de l'abattement.

Les opérations

Les opérations de bourse sur la France En standard
  • - Introduction des instructions de la clientèle (après vérification des positions pour les ventes ou d'un plafond d'autorisation pour les achats).
  • - Mise à jour du carnet d'ordres avant routage vers la société de bourse
  • - Traitement des réponses et des avis d'opérés pour les accord/refus au fil de l'eau
  • - Édition et envoi en fin de journée, d'un avis d'opération pour information du client
  • - Positionnement des titres sous dossier client pour les ordres au comptant
  • - Inscription des opérations en comptabilité titres
  • - Suivi du règlement livraison
  • - Application des OST sur le carnet d'ordres
  • - Traitement des ordres avec le Service de Règlement Différé (SRD)
  • - Echanges TE des flux d'information de Crédit Agricole Titres vers les banques
  • - Mise à jour quotidienne de la base fiscale


Cas particuliers
  • - Traitement des ordres directs (ordres téléphonés par la banque à la SDB sans introduction dans le carnet d'ordres)
  • - Répartition, entre les clients, de l'impôt de bourse et du courtage pour les ordres "de bloc"
  • - Interface des carnets d'ordres avec le sous-traité, s'il possède un système de collecte et de routage des ordres dans son service Internet ou s'il possède un poste ouvert aux gestionnaires de comptes gérés.

Les opérations de bourse sur l'étranger

Nous proposons à ses clients une prestation de Global Custody. Nous assurons la transmission et le dénouement des ordres vers les places étrangères, le suivi d'exécution et le règlement/livraison. Nous permettons à nos clients:
  • soit de traiter en direct avec leurs brokers
  • soit de nous transmettre leurs ordres que nous nous chargeons de router vers les places étrangères.
Le dénouement s'effectue dans la devise de l'opération si le client possède un compte dans cette devise. Si le client ne possède pas de compte dans la devise, nous offrons la possibilité d'effectuer le change pour les opérations de Bourse, les OST, les coupons et les remboursements. Nous assurons la succession sur les valeurs étrangères, la gestion nominative, les instructions de transfert de titres et la récupération d'impôts.

Les OPCVM

Crédit Agricole Titres gère les souscriptions, rachats et arbitrages d'OPCVM. Pour les ordres OPCVM des banques clientes, nous gérons les remontées de collecte aux gérants en fonction des dates et heure de clôture, ou leur fournit les éléments nécessaires. Nous offrons un service capable de traiter avec tous les émetteurs français et étrangers et sur n'importe quel produit. Des arrêtés fin de mois, sur la base d'un encours fin de mois ou d'un encours moyen des positions journalières, sont disponibles pour les valeurs faisant l'objet d'une rétrocession sur frais de gestion. Ils permettront à la banque de s'ajuster avec les établissements émetteurs des produits placés.

Du client au marché

flux *Internet et Minitel

La gestion des espèces

Nous offrons une prestation globale de gestion des comptes espèces associés à un compte titre. S'appuyant sur le système d'information de Crédit Agricole Titres, et sur ses équipes de gestion, nous offrons aux établissements la possibilité de sous-traiter les comptes espèces de leurs clients. Ceux-ci seront alimentés par l'impact financier des opérations sur le compte titres et par les mouvements financiers tels que les opérations de remise de chèque ou retrait par chèque, les émissions ou réception de virements ou les avis de prélèvements. Les multiples fonctionnalités offertes pour la tenue de compte (gestion des dates de valeurs et des découverts, suivi des engagements SRD) associées à de nombreux outils de reporting permettent d'obtenir à chaque instant une bonne vision du compte espèce. Nous sommes également en mesure de sous traiter la comptabilité du compte espèce et assurons l'ensemble des déclarations réglementaires.

La banque à domicile

Crédit Agricole Titres permet au client, par Internet (échanges sécurisés) et minitel de:
  • - gérer en direct son portefeuilles titres
  • - suivre sa fiscalité
  • - consulter l'historique de ses mouvements
  • - disposer d'infos sur les valeurs et les marchés
  • - passer en direct et en temps réel tous les types d'ordres sur les valeurs cotées à la Bourse de Paris (marché au comptant ou SRD) ou sur les OPCVM du Crédit Agricole.
  • - consulter en temps réel son carnet d'ordres, les cours des valeurs et des OPCVM du Crédit Agricole.


Concernant Internet, le client peut:
  • - recevoir par e-mail un accusé de réception de l'ordre passé
  • - recevoir par e-mail l'avis d'opération de bourse ou d'OPCVM pour un ordre saisi par Internet
  • - consulter les indices boursiers
  • - s'initier à la bourse via des modules de formation
  • - suivre une sélection de valeurs via un portefeuille fictif
  • - être prévenu, par e-mail ou message sur téléphone mobile (SMS), des variations de cours pour les valeurs qu'il aura choisies.