Crédit Agricole Titres

 

Le site de la SNC Crédit Agricole Titres est un site d'information destiné à présenter Crédit Agricole Titres ainsi que ses principales activités. Les informations diffusées visent à familiariser l'internaute avec les métiers de Crédit Agricole Titres.

Le site, accès grand public et accès sécurisé, doit être considéré comme un tout indissociable. Les informations y figurant sont réservées à un usage exclusivement personnel et ne peuvent être, en tout ou partie, ni reproduites, ni communiquées sans l'accord de Crédit Agricole Titres. Pour toute information complémentaire, les internautes sont invités à prendre contact avec le webmaster du site (webmaster@ca-titres.fr).



Les mentions légales :

Editeur du site
Crédit Agricole Titres, Société en Nom Collectif (SNC) au capital social de 15 245 440 €
Raison sociale : CREDIT AGRICOLE TITRES
Entreprise d'investissement agréée par le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement (CECEI), 39 rue Croix des Petits Champs 75001 Paris.
Siège social : 4 avenue d'Alsace, BP12, 41500 Mer
Siège administratif : 30 rue des Vallées, BP 10, 91801 BRUNOY cedex
Siren RCS Blois : 317 781 128 APE : 652 - TVA intracommunautaire FR 42 3177 81128

Directeur de la publication
Daniel Mesure, directeur général de Crédit Agricole Titres

Contact
webmaster du site - webmaster@ca-titres.fr
Siège social : 02 54 55 23 45 - Siège administratif : 01 69 39 80 00

Hébergeur
Crédit Agricole Titres

La CNIL
Le site est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatiques et Libertés (CNIL-France) en application de la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les informations nominatives communiquées par les internautes sont destinées à l'éditeur du site. Elles ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Les internautes disposent d'un droit d'accès et de rectification pour toute information les concernant auprès du webmaster. En communiquant leurs adresses e-mail, les internautes acceptent que l'éditeur du site leur adresse des informations dans leurs messageries.

Liens hypertextes Toute création de liens hypertextes pointant vers le site est interdite sauf accord préalable écrit de l'éditeur du site. L'existence d'un lien hypertexte du site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. La responsabilité de l'éditeur du site ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées par les tiers. De plus, le site peut avoir été à son insu, relié à d'autres sites par des liens hypertextes. L'éditeur du site n'autorise pas ce type de liens et décline toute responsabilité pour les informations présentes sur les autres sites et leur contenu.